Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCE ACTION
Mr. FREY Jean-Luc agissant au nom et pour le compte de la société SEQUENCE ACTION (SARL en formation)

Numéro de dépôt :
1719344
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque SEQUENCE ACTION

Déposée le 31 octobre 1991 par monsieur FREY Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUENCE ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FREY Jean-Luc domicilié(e) 4, rue des Fontaines du Temple, 75003 PARIS - France.

La marque SEQUENCE ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE ACTION est expirée depuis le 31 octobre 2001.

FREY Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO BONNEMINE


Mr. FREY Jean-Luc agissant au nom et pour le compte de la société SEQUENCE ACTION (SARL en formation) - 4, rue des Fontaines du Temple, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Accompagnement de voyageurs.Informations concernant les voyages.Agences de tourisme et de voyages, visites touristiques, réservation de places (transport).Organisation d'excursions, de croisières.Location de chevaux, de véhicules de transport, vélos.Location de matériel de sport et de gymnastique.Location de vêtements de sports.Education et divertissement.Institutions d'enseignement.Formation.Information en matière de divertissement.Edition de livres, revues.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Exploitation d'installations sportives.Services de loisirs.Hôtellerie, restauration, pension, maison et camps de vacances. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, de pensions, de maisons et camps de vacances

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.